1. Éditeur du site
Le site https://www.lesplumesindependantesdoc.fr est édité par l’Association Les Plumes Indépendantes d’Occitanie, association loi 1901, déclarée sous le numéro SIRET : 931 877 229 00019.
- Siège social : 3 Place Co d’Angles 11310 Villemagne
- Responsable de la publication : Les Plumes Indépendantes d’Occitanie
- Responsable de la rédaction : Les Plumes Indépendantes d’Occitanie
- Contact :
2. Hébergement
Le site est hébergé par LWS.
- Adresse : 10 rue Penthièvre, 75008 Paris (FRANCE)
- Téléphone : +33 177 62 3003
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site est protégé par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, ainsi que les représentations iconographiques et photographiques.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable de l’Association Les Plumes Indépendantes d’Occitanie, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335 – 2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Responsabilité
L’Association Les Plumes Indépendantes d’Occitanie s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour sur son site, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations disponibles sur le site.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’Association Les Plumes Indépendantes d’Occitanie ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites externes.
5. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation et de suppression des données les concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à
6. Cookies
Le site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et d’analyser la fréquentation. Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour bloquer ou supprimer ces cookies.
7. Modification des mentions légales
L’Association Les Plumes Indépendantes d’Occitanie se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment afin de les adapter aux évolutions légales et techniques.
8. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à :